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les mentions légales

 L'association

Association Transports Saint-Étienne est une association "loi 1905". Celle-ci a été déclarée en préfecture de Loire  16 février 2020 sous le matricule W.423013621
Son activité est totalement indépendante. Toute utilisation du nom "Association Transports Saint-Étienne ATSÉ" étant jugée comme frauduleuse, ou portant atteinte à l'image de l'association pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

 Le site web

Le site internet de Association Transports Saint-Étienne est une création des membre de l'association.
L'association exerce un droit de propriété sur le site : illustrations, documents et textes. Toute utilisation totale ou partielle d'un ou plusieurs éléments présents sur ce site devra faire l'objet d'une demande écrite préalable auprès de notre association.
Le contenu n'engage que l'association Transports Saint-Étienne

 Les Prises de vues

Les tournages et les prises de vues sur les différents sites de l'association ainsi qu'à l'intérieur des véhicules en circulation sont soumises à autorisation. Cette règle s'applique lorsque l'usage de ces médias sort du domaine privé. Ainsi, toute diffusion quel que soit le motif devra faire l'objet d'une demande écrite auprès de l'association Transports Saint-Étienne.

Siège social et dénomination

​ASSOCIATION TRANSPORTS SAINT-ÉTIENNE
5 Rue des Justes 69630 Chaponost
​

  • Directeur de publication et de rédaction

​
Directeur de publication : Yves AGULLES
Directeur de rédaction : Yves AGULLES
​

  • Hébergeur

​
Wix
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd
San Francisco
CA 94158

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