les mentions légales
L'association
Association Transports Saint-Étienne est une association "loi 1901". Celle-ci a été déclarée en préfecture de Loire-Atlantique le 7 janvier 2010 sous le matricule W.423013621
Son activité est totalement indépendante. Toute utilisation du nom "Association Transports Saint-Étienne ATSÉ" étant jugée comme frauduleuse, ou portant atteinte à l'image de l'association pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
Le site web
Le site internet de Association Transports Saint-Étienne est une création des membre de l'association.
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Le contenu n'engage que l'association Transports Saint-Étienne
Les Prises de vue
Les tournages et les prises de vues sur les différents sites de l'association ainsi qu'à l'intérieur des véhicules en circulation sont soumises à autorisation. Cette règle s'applique lorsque l'usage de ces médias sort du domaine privé. Ainsi, toute diffusion quel que soit le motif devra faire l'objet d'une demande écrite auprès de l'association Transports Saint-Étienne.
Siège social et dénomination
ASSOCIATION TRANSPORTS SAINT-ÉTIENNE
62 Rue Général de Gaulle 69530 Brignais
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Directeur de publication et de rédaction
Directeur de publication : Yves AGULLES
Directeur de rédaction : Yves AGULLES
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Hébergeur
Wix
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500 Terry A François Blvd
San Francisco
CA 94158